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  • AntoineC.'s avatar
    Modifications de la section (05) et ajout de la note n°2 · 5b27a0fa
    AntoineC. authored
    Création de la note n°2 en fin de document, visant à 
    décrire comment vérifier que quelque chose est dans le domaine public
    ou sous licence libre
    Retrait de ces éléments descriptifs de la section (05) remplacés
    par une note de renvoit
    5b27a0fa