Syntaxe ambiguë à propos de la diffusion des Cahiers
Dans la phrase suivante :
La diffusion numérique des \emph{Cahiers} sur un autre serveur et leur reproduction sur tout support à des fins commerciales demeurent soumises à l'accord des auteurs et de l'association qui conservent respectivement la propriété intellectuelle du texte et de sa mise en pages.
on pourrait comprendre, selon l'humeur, soit que la diffusion sur un autre serveur à des fins non commerciales est autorisée, soit qu'elle est soumise à autorisation. Pour lever l'ambiguïté, il me semble qu'il faudrait écrire :
la reproduction des \emph{Cahiers} sur tout support à des fins commerciales et leur diffusion numérique sur un autre serveur
ou bien :
la diffusion numérique des \emph{Cahiers} sur un autre serveur, quelle qu'en soit la finalité, et leur reproduction sur tout support à des fins commerciales