on devrait essayer de rédiger un premier texte ultra simple articulant licences libres existantes et fabrications
OBJET / DESCRIPTION
"les licences OHL (CERN-OHL, TAPR-OHL), ne permettent pas de publier la documentation sous l'une des licences libres utilisables (cf FSF) de son choix. Les afficionados de certaines licences libres, ne retrouvent pas les termes et conditions qu'ils affectionnent tant, et ils rechignent à utiliser ces licences OHL." - voir cette discussion
On pourrait donc tenter de rédiger un premier texte hyper simple qui permette d'articuler les licences libres existantes, et les fabrications.
PROPOSITION
- une première partie de texte qui permet de placer la documentation sous la licence de son choix
- une seconde partie de texte qui fait le lien entre la documentation et les fabrications, selon un principe d'options (en s'inspirant des licences CC)
- option 1: prolongation de la mise à disposition de la documentation dans le flux descendants des fabrications
- option 2: application de ces obligations aux fabrications modifiées
- option 3: réservé aux choses pacifiques
- option 4: respect des droits locaux, supérieurs au copyright
- option 5: équilibre rétribution/contribution lors d'utilisation commerciale
- option 6: pas d'utilisation commerciale sans autorisation
VOIR LES TRAVAUX EN COURS ET PARTICIPER:
- lien direct vers ce que nous faisons actuellement:
- lien direct vers l'invitation à co-construire une licence de matériel libre
- lien direct vers discussions à propos des 10 caractéristiques d'un matériel libre idéal
- lien direct vers le texte intégral des 10 caractéristiques (en construction)
LIENS / RÉFÉRENCES
Edited by AntoineC.